Termes et Conditions

Cuddlings World – M. Olivier Wasem

Créateur et promoteur du concept « Cuddlings World »

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Généralités

Les présentes Conditions Générales de Vente de Cuddlings World (« SWA ») régissent la base contractuelle issue des échanges commerciaux intervenant avec toute personne morale ou physique et en relation exclusive avec les produits et services connus sous le label « SWA » tels que proposés sur le site internet : https//www.cuddlings.world

 

Elles régissent la relation contractuelle entre le Client (« Client », « Vous ») et SWA pour l’ensemble des contrats conclus à propos des produits et services ici visés, y inclus ceux de la boutique en ligne.

 

Lors de chaque commande, le Client accepte expressément les présentes CGV et la déclaration de confidentialité comme partie intégrante du contrat.

 

Les conditions suivantes s'appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions pour toutes les livraisons et les prestations de SWA.

 

Les conditions du Client contraires ou divergentes de nos CGV ne sont pas reconnues. Tout accord supplémentaire ou autre engagement pris par SWA ne requiert pas l’accord du Client. SWA se réserve expressément le droit de modifier à tout moment les présentes CGV.

 

L’offre et la livraison via la boutique en ligne ou autrement s’adresse exclusivement aux Clients dont le domicile ou le siège est situé en Suisse, au Liechtenstein, en Principauté de Monaco. Dans le cas contraire SWA se réserve le droit de majorer son prix, voire ajouter des frais à la commande du Client.

 

SWA traite vos données en toute confidentialité et selon les dispositions de la loi suisse sur la protection des données en vigueur (LPD et autres applicables).

 

Vos données ne pourront être communiquées à des tiers que dans la mesure où vous nous y avez habilités par votre consentement dans notre déclaration de confidentialité ou si nous y sommes obligés en vertu de la loi.

 

Les entreprises affiliées et les sociétés du groupe SWA ne sont pas considérées comme des tiers.

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Vous trouverez ici https://www.cuddlings.world/termes-et-conditions CGU Conditions Générales d’Utilisation nos dispositions relatives à la protection des données.

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SWA gère également une boutique en ligne disponible sur le site internet https//www.cuddlings.world comprenant des produits et les services sélectionnés et/ou créés par SWA, toutefois sans être limité à cette dernière, (« produits / services »).

 

Les produits / services présentés sur le site internet mentionné sont proposés seuls ou par lots (cf. point 4).

SWA peut modifier ou élargir à tout moment la gamme existante de produits / services.

 

Les prix prennent d’ores et déjà en considération le principe d’économie d’échelle selon les quantités commandées par le client.

Tous les prix sur le site internet de SWA font foi et sont exprimés en francs suisses (CHF) auxquels s’ajoute la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur lorsqu’applicable.

 

Les prix respectifs au moment de la commande s'appliquent avec les éventuels frais de port indiqués séparément si applicables.

SWA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, ainsi que d’ajouter des frais de gestion.

 

Les « avantages de prix » affichés dans la boutique en ligne sont arrondis et se calculent en fonction du prix d’achat unitaire.

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Une fois que le Client a finalisé sa commande de manière ferme et définitive en acceptant les CGV et la déclaration de confidentialité via un clic sur le bouton « Finaliser mes achats / acheter / réserver / commander » (ou formulation analogue), ou par usage d’un bon cadeau SWA, celui-ci reçoit une confirmation de commande générée automatiquement à l’adresse de courriel qu'il aura indiqué, soit une copie du bon de commande SWA. Toutefois, la réception de la confirmation de commande ne garantit pas que les produits soient livrables.

 

Les offres et les données stipulées sur le site internet SWA sont non contraignantes.

 

Chaque commande du Client est effectuée sous réserve de disponibilité de la marchandise / possibilité de livraison / sous réserve d’annulation d’un évènement / ou tout autre motif, de l’exactitude du prix indiqué ainsi que de la réception du paiement.

 

Le contrat ferme et définitif entre en vigueur après transmission de la confirmation (électronique) de l’expédition / la réalisation d’un évènement, cependant au plus tard à la livraison de la marchandise commandée et/ou le jour de l’évènement. Il en va de même pour chaque livraison partielle de coommande.

 

Si un paiement n’est pas versé dans les délais ou si une partie ou l'intégralité de la marchandise commandée par le Client ne peut être livrée, SWA se réserve le droit d'annuler une commande entièrement ou en partie.

 

Si le Client ne reçoit pas la marchandise commandée dans les 10 jours, ou selon les délais de livraison indiqués sur le site internet ou lors de l’établissement du bon cadeau SWA, et qui suivent la réception de la confirmation d’expédition ou la date de la livraison (le cachet de la poste faisant foi), celui-ci est tenu de signaler la marchandise non reçue par écrit (courriel info@cuddlings.world) ou sous forme de lettre) à l’adresse de SWA.

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Le Client a la possibilité d'acquérir les produits / services séparément dans le cadre de commandes spéciales. Avec le contrat connexe qui par défaut est un Bon de Commande SWA, le Client peut par la suite être résilié à tout moment par écrit, par courriel ou par connexion au site internet. Un refus de livraison / annulation d’un évènement ne saurait être considéré comme une résiliation.

 

Le Client reconnait les présentes Conditions Générales de Vente comme faisant partie intégrante à un Bon de Commande SWA.

 

Les promotions et remises ne s'appliquent respectivement que pour la première livraison / période de facturation (sauf mention contraire explicite). Par la suite, les prix habituels s'appliquent.

 

BON CADEAU

Le client a la possibilité d’acheter un bon cadeau ou autre produit / service sur le site internet SWA et de l’offrir à quelqu’un.

 

Nos Conditions Générales de Vente et les dispositions relatives à la protection des données s’appliquent également aux achats de bon cadeau. De plus, les conditions suivantes sont en vigueur :

 

Le bon cadeau SWA, s’il en est, peut être utilisé conformément aux présentes conditions dans le cadre d’achats effectués sur le site internet SWA. Le bon cadeau est envoyé au format PDF ou électronique à l’adresse de courriel inscrite de l’acheteur une fois le paiement reçu. L’acheteur peut alors transmettre le bon cadeau à des tiers. Dans un tel cas, l’acheteur s’engage à ne pas utiliser le code du bon cadeau s’il en est et à ne pas le divulguer à d’autres tiers.

 

ACHAT DU BON CADEAU : Les clients peuvent acheter des bons d’achat de différents montants prédéfinis sur le site internet SWA. Ceux-ci peuvent être utilisés à des fins propres ou offerts à d’autres personnes.

 

L’achat d’un bon cadeau n’est possible que sur le site SWA et ne peut se faire que par carte de crédit ou via PayPal, ou tout autre moyen de paiement en ligne choisi par SWA.

 

Les montants des bons cadeaux sont correspondant aux différents bons proposés sur le site internet https://www.cuddlings.world et sont à la disposition du client selon le souhait de SWA.

 

UTILISATION DU BON CADEAU : Il n’est pas nécessaire d’avoir un compte client sur le site internet SWA pour utiliser le bon d’achat SWA. L’utilisation du bon cadeau dans le cadre d’une commande « sans compte » est possible. Le bénéficiaire du bon cadeau peut l’utiliser une seule fois lorsqu’il règle sa première commande.

 

VALIDITÉ DU BON CADEAU : Le bon cadeau est valide pendant douze (12) mois à compter de sa date d’achat. La durée de validité est indiquée sur le bon cadeau. Le bon cadeau doit être entièrement utilisé avant cette date. Il peut être utilisé que partiellement, sans obligation d’une compensation et/ou d’un remboursement pour le solde.

 

RESPONSABILITÉ : Le client s’engage à tenir bon cadeau secret et à ne le partager qu’avec la personne à laquelle il l’offre. SWA décline toute responsabilité quant à la perte, au vol, à l’utilisation abusive ou à un éventuel retard de transmission (p. ex. en cas de difficultés techniques) du bon cadeau.

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La marchandise entreposée est en règle générale expédiée dans les 1-2 jours ouvrables après réception de la commande. Si la marchandise commandée n’est pas disponible en stock, le Client en sera immédiatement informé et la marchandise sera livrée dès que possible après accord avec le Client.

 

Toutes les informations concernant la disponibilité et les délais de livraison sont fournis à titre indicatif. En règle générale et dépendamment de la spécificité de la commande, il est communiqué au client un délai de livraison raisonnable lequel ne devrait pas être supérieure à 90 jours ouvrés après validation de sa commande.

 

Les retards de livraison ne donnent au Client ni le droit de se retirer du contrat, ni le droit au versement de dommages et intérêts. Pour des raisons de confidentialité, les paiements par cartes de crédit sont obligatoirement répétés lors de chaque commande.

 

Les marchandises non reçues doivent être signalées dans les 10 jours à compter de la livraison.

 

Si le Client refuse d’accepter les produits commandés, des frais de traitement à hauteur de la somme engagée par SWA, entendue de minimum CHF 250.-, majorée de 30%, frais de port et d’emballage en sus seront exigibles par envoi. Ces frais sont calculés séparément et immédiatement facturés au Client.

 

Cette livraison est considérée comme effectuée dès lors que les produits ont été remis au prestataire de livraison choisi par SWA (p. ex. par la poste). Les profits et les risques sont également transférés au Client au même moment.

 

Si la commande comprend plusieurs produits, le Client est tenu d'accepter les livraisons partielles. Dans l'hypothèse où certains produits ne seraient plus disponibles, le contrat de vente sera considéré comme caduc uniquement pour les produits qui ne sont plus disponibles.

 

La totalité des frais encourus au titre de paquets non distribuables/retournés seront entièrement facturés au Client.

 

Les frais de livraisons sont en règle générale inclus au prix indiqué sur le site internet de SWA ou définis et acceptés au moment de la signature du bon de commande SWA. Toutefois, les éventuels frais de remboursement et/ou de toute autre nature, douane et/ou autre, sont supportés séparément par le Client.

 

SWA se réserve le droit de modifier les frais de port à tout moment.

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Pour des raisons d'hygiène et de sécurité des produits, SWA accorde un droit de retour à la seule condition que les produits soient retournés non ouverts, non endommagés et complets dans leur emballage d’origine. Le droit de retour s'applique jusqu'à 10 jours après la livraison (le cachet de la poste faisant foi).

 

En cas de retour, la totalité des frais liés à l’expédition sont à la charge du Client.

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SWA garantit que les produits expédiés ont été stockés de manière appropriée et livrés dans leur emballage d'origine. Le Client est tenu d’examiner les produits livrés quant à leur intégralité et à signaler d'éventuels défauts immédiatement après leur réception.

 

Les réclamations doivent être formulées par écrit et sans délai à SWA – en cas de vices visibles au plus tard dans les 5 jours après réception, en cas de vices non visibles immédiatement après leur constatation.

 

Dans le cas contraire, le Client reconnaît que la livraison a été effectuée conformément au contrat et que la marchandise livrée était en parfait état.

 

Les petits écarts habituels dans le commerce reposant sur des caractéristiques des matériaux ne constituent pas des vices.

 

Les produits défectueux peuvent être retournés après avoir contacté SWA.

 

SWA fournit au Client des produits de remplacement en cas de marchandise défectueuse ou établit une note de crédit correspondante après accord, sauf si le Client n’a pas notifié le défaut conformément aux dispositions qui précèdent. Toute autre garantie, notamment en ce qui concerne les propriétés et les effets des produits, est exclue dans la mesure autorisée par la loi. Cela vaut également pour l’éventuelle responsabilité liée aux produits.

 

SWA n'a aucune obligation de fournir une livraison de remplacement si elle parvient à démontrer que la responsabilité du défaut dénoncé ne lui est pas imputable, par exemple en cas d'utilisation non conforme du produit ou à d’autres fins que celles prévues ou de modification ultérieure des produits par le Client. Les demandes d'indemnisation pour cause d'éventuelles erreurs dans les images, les indications de prix et les textes sont exclues.

 

Les images du produit peuvent varier par rapport aux produits commandés / livrés.

Si les parties n'arrivent pas à résoudre un litige à l'amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux suisse.